Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALCO PASS
Antoine SOLDEVILLA

Numéro de dépôt :
4499373
Date de dépôt :
13/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2028
ALCO PASS de Antoine SOLDEVILLA

Présentation de la marque ALCO PASS

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2018 par Antoine SOLDEVILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALCO PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est Antoine SOLDEVILLA domicilié(e) 24 rue d'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine SOLDEVILLA domicilié(e) 24 rue d' HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France.

La marque ALCO PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCO PASS arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.

Antoine SOLDEVILLA a également déposé les autres marques suivantes : AL 6 000 , ALCOSCAN , AL 8000 , AF 35 , AL 9000 , AF 35C , AL 3100 , AlcoSTOP , AL 7000 , SOS CHARGEUR


Antoine SOLDEVILLA - 24 rue d'HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France


Monsieur Antoine SOLDEVILLA - 24 rue d' HAUTPOUL - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; et plus généralement, tout type d'éthylotest électronique ou non, connecté ou non, y inclus les éthylotests anti-démarrage, les bornes et tout moyen permettant de détecter l'alcoolémie, de la suivre et/ou de la gérer ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.